Rapport annuel 2022

Rapport Inspection fédérale des ascenseurs

Au cours de l’exercice sous revue, plus de 8000 ascenseurs ont de nouveau été mis en service en Suisse. L’IFA s’est consacrée en particulier à l’exécution de trois différents programmes de contrôles par sondage et à l’organisation de séances d’information. Elle a par ailleurs participé à des collaborations nationales et internationales dans le cadre de la surveillance du marché des ascenseurs.

Table des matières

Activité d’inspection et contrôles

Pour l’année 2022, l’IFA avait discuté de trois différents programmes de contrôles par sondage ou thèmes prioritaires avec le SECO et les avait approuvés. Le premier programme de contrôles par sondage consiste en l’inspection régulière d’ascenseurs utilisés hors entreprise (ordonnance sur les ascenseurs, OAsc, RS 930.112). La sélection de l’échantillon est effectuée sur la base du registre des ascenseurs que tient l’IFA. 
Le deuxième programme de contrôles par sondage constitue un thème prioritaire du premier programme et repose sur une coopération avec la Suva. Il s’agit d’une analyse approfondie de systèmes d’ascenseurs présentant des divergences par rapport à la norme dans le domaine des dispositifs de sécurité, au cours de laquelle on se base davantage sur la sécurité fonctionnelle au lieu des éléments de sécurité conventionnels. 
Le troisième programme de contrôles par sondage s’attache aux ascenseurs domestiques, mais aussi aux ascenseurs pour personnes en situation de handicap. Cette catégorie d’ascenseurs relève de l’ordonnance sur les machines (OMach, RS 819.14).

Activité d’information

L’année dernière, l’IFA a informé et communiqué de multiples manières en se servant des canaux les plus variés. Nous avons ainsi informé au sujet de l’IFA sur notre site Internet, mais aussi dans le cadre d’entretiens et de réunions avec des acteurs du marché, par téléphone, au cours d’échanges techniques avec les organismes notifiés et d’autres autorités et organes ainsi que par le biais d’exposés en interne et en externe.

Collaboration nationale et internationale

Au cours de l’exercice sous revue, l’IFA a cultivé un échange d’expériences avec divers organes de contrôle nationaux et cantonaux. Une collaboration internationale a également eu lieu dans le cadre de la surveillance du marché. Dans ce contexte, nous avons participé à une manifestation européenne de surveillance du marché (ADCO Lifts) à Bruxelles et échangé avec l’autorité de surveillance du marché du Bade-Wurtemberg, en Allemagne.

Deuxième Journée suisse de l’ascenseur à Wallisellen

Après le succès de la première édition de la Journée suisse de l’ascenseur, qui s’est déroulée au siège de l’ASIT à Wallisellen le 9 novembre 2021, nous convierons toutes les parties intéressées à une nouvelle rencontre. Celle-ci aura lieu à Wallisellen le 6 juin 2023. Les préparatifs vont bon train. Cette année encore, les participants pourront assister à six exposés spécialisés sur des sujets d’actualité dans le domaine «Ascenseur et élévateurs».